Optimisation Fiscale en Profession Libérale
Découvrez une stratégie fiscale et patrimoniale sur-mesure qui vous profite au niveau professionnel et personnel.
Déjà plus de 230 entrepreneurs accompagnés
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Le passage en SELARL, le meilleur moyen de gestion pour les professions libérales, est une solution efficace pour optimiser sa retraite lorsque l’on est médecin (généraliste, dentiste, orl) ou infirmière. Noun Partners, votre expert comptable, vous dit tout sur les stratégies d' optimisation fiscale des professions libérales.
En tant que professionnel libéral, vous êtes confronté à un environnement fiscal complexe, avec de nombreuses options et régimes à considérer. La gestion comptable de vos dépenses et déductions est essentielle. La pression fiscale peut être importante, et sans une stratégie d'optimisation fiscale adéquate, il est possible de perdre entre 20% et 40% de vos revenus annuels. Nos experts comptables vous offrent des conseils personnalisés pour maximiser vos déductions fiscales.
Au fil de cet article, nous vous proposons un guide complet pour naviguer dans cet univers fiscal et optimiser vos finances. Grâce à notre expertise chez Noun Partners, nous avons aidé plus de 120 professionnels à augmenter leur rémunération. Nous vous donnons des conseils pour comprendre et choisir le meilleur régime comptable pour votre situation.
Pour que vous puissiez optimiser votre fiscalité, remettons les choses dans leur contexte.
Pour exercer votre profession libérale, vous avez le choix entre 2 types de formes juridiques : l'entreprise individuelle (régime BNC), ou la société (civile, de capitaux, etc.). Un expert comptable peut vous aider à choisir la structure juridique la plus adaptée à votre gestion comptable et fiscale.
Vous pouvez choisir d’exercer votre profession libérale en entreprise individuelle. Vous bénéficierez alors du régime de la micro-entreprise.
Dans ce cas : vos bénéfices sont en principe soumis à l'impôt sur le revenu (IR) dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC). Une comptabilité précise de vos dépenses est nécessaire pour une déclaration fiscale correcte.
Sur le plan fiscal, il n’y a aucune distinction entre le “bénéfice de l'entreprise” et votre rémunération. Une gestion comptable efficace permet de maximiser vos déductions et d'optimiser votre déclaration fiscale.
Cela signifie qu’il n’existe aucun “pare-feu fiscal” : votre chiffre d’affaires est taxable en totalité, ce qui risque d’impacter négativement votre revenu net disponible (et votre trésorerie). Un expert comptable peut vous aider à gérer vos dépenses de manière optimale.
Une astuce souvent méconnue pour alléger cette charge consiste à planifier la répartition de vos revenus sur plusieurs années afin d'éviter de grimper dans une tranche d'imposition plus élevée. Cette méthode, soutenue par des conseils fiscaux professionnels, peut conduire à une réduction substantielle de votre impôt sur le revenu.
Nous allons donc voir dans les prochains paragraphes que cette solution comptable est limitée lorsqu'elle est comparée à l’exercice de votre profession libérale en société (SEL ou SELARL), offrant ainsi de meilleures solutions fiscales et de gestion.
Vous pouvez également envisager les autres formes de sociétés : EURL, SARL, SA, SAS, société en participation... Chaque structure juridique offre des avantages spécifiques en matière de comptabilité et de gestion fiscale pour les professions libérales.
Si vous exercez une activité libérale réglementée, vous pourrez recourir à des sociétés particulières : la Société Civile Professionnelle (SCP) ou la Société d’Exercice Libéral (SEL). Ces structures juridiques facilitent la gestion comptable et fiscale des professions libérales.
Ces sociétés sont une adaptation des sociétés comptables (SARL, SAS…) à la spécificité des professions libérales, offrant des solutions juridiques et fiscales adaptées.
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Vous pouvez également envisager les autres formes de sociétés : EURL, SARL, SA, SAS, société en participation... Chaque structure juridique offre des avantages spécifiques en matière de comptabilité et de gestion fiscale pour les professions libérales.
Si vous exercez une activité libérale réglementée, vous pourrez recourir à des sociétés particulières : la Société Civile Professionnelle (SCP) ou la Société d’Exercice Libéral (SEL). Ces structures juridiques facilitent la gestion comptable et fiscale des professions libérales.
Au niveau de la responsabilité :
La SCP n’a donc pour intérêt que de pouvoir exercer une activité libérale à plusieurs. Elle ne permet pas nécessairement d’optimiser votre rémunération sans une gestion comptable et fiscale adéquate.
Nous entrons ici dans le cœur du sujet : la SEL permet aux praticiens d’accéder à plusieurs leviers d’optimisation fiscale et comptable.
En effet, la SEL permet à certaines professions libérales réglementées d'exercer leur activité sous forme de sociétés de capitaux, offrant des solutions comptables avancées.
Cela signifie que la SEL est soumise aux règles de la comptabilité commerciale (origine des leviers sur lesquels nous revenons en partie 2 et 3), permettant une gestion financière plus efficace.
La responsabilité est limitée aux apports en capitaux, offrant une sécurité juridique supplémentaire pour les professions libérales.
La SEL prend alors une des formes suivantes :
Vous souhaitez réaliser une simulation personnalisée pour identifier le meilleur régime ? Réservez votre consultation offerte avec un expert comptable dès maintenant.
Vous allez le constater : la SEL (SELARL) est une option qui peut vous permettre de réaliser d’importantes économies, mais surtout de préparer votre futur et de sécuriser votre famille grâce à une gestion comptable optimale !
Comme indiqué précédemment : pour le praticien libéral (BNC), la totalité du revenu net de l’activité est soumise aux cotisations sociales et à l’impôt sur le revenu (quel que soit le montant des dépenses déductibles).
Il s’agit donc d’une solution non optimisée en comparaison de la SEL (SELARL), qui offre quant à elle des leviers d’optimisation comptable et fiscale (voir section suivante).
La problématique de la responsabilité du praticien tient également une place importante. Les SEL sont des structures dont la responsabilité des associés est limitée au montant des apports, alors que cette responsabilité est indéfinie dans un cabinet individuel, nécessitant des conseils juridiques appropriés.
La moindre défaillance de l’entreprise entraîne donc la responsabilité de l’exploitant sur le passif, inconvénient que l’on ne rencontre pas en SEL, sauf faute de gestion avérée. Une gestion comptable rigoureuse est essentielle pour éviter ces risques.
En BNC, pour des revenus qui dépassent les 2 Plafonds Annuels de la Sécurité Sociale (PASS), soit environ 80 000€ annuels, de lourdes charges sociales et fiscales pèsent sur votre rémunération, nécessitant une comptabilité détaillée pour optimiser vos déductions.
Vous devez donc envisager d’adopter la forme de société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL), dans laquelle vous cotiseriez au régime des Travailleurs Non-Salariés (TNS), comme dans un cabinet libéral individuel, mais avec des avantages comptables et fiscaux supplémentaires.
Nous allons vous présenter quelques exemples de l’économie non négligeable du passage en SELARL, illustrant les solutions comptables et fiscales disponibles.
Situation du praticien :
Dans cet exemple, le praticien laisse 50% de ses dépenses dans la société, et nous avons la possibilité d’optimiser la sortie de cette trésorerie additionnelle en réduisant les prélèvements sociaux et fiscaux grâce à une gestion comptable efficace.
Résultat de la simulation : à iso-budget de rémunération (150 000€), le gain annuel de trésorerie est de 45 057€ en faveur de la SELARL, démontrant ainsi les avantages comptables et fiscaux pour les professions libérales.
Cette optimisation aurait été impossible pour le praticien libéral (BNC) sans une comptabilité précise et des solutions fiscales adaptées.
Situation du praticien :
Précisons ici que nous n'avons activé qu'un premier levier d'optimisation comptable et qu'il est encore possible de réaliser d’importantes économies grâce à d’autres solutions fiscales.
Résultat de la simulation : nous constatons que l’écart (gain annuel de trésorerie) en faveur de la SELARL ne fait qu’augmenter, grâce à une gestion comptable optimisée.
À noter : ce gain de trésorerie aura lieu sur toute la durée d'activité du praticien. Il pourra être utilisé pour la création d’un fonds de retraite privé et être investi dans divers investissements immobiliers ou financiers.
Nous reviendrons sur ces stratégies de préparation de la retraite en 3ème partie de cet article.
Vous constatez ainsi l’avantage fiscal et comptable que représente la SELARL, notamment pour des résultats supérieurs à 200 000€ annuels.
Néanmoins, il est possible d’aller plus loin dans l’optimisation comptable lors de la transition du BNC vers la SELARL.
Si vous vous reconnaissez dans cette situation : n’attendez pas. Chaque année sans stratégie optimale correspond à des dizaines de milliers d’euros “perdus”, que vous auriez pu utiliser pour la création de votre patrimoine et la préparation de votre retraite grâce à des solutions comptables adaptées.
Vous pourriez les utiliser par exemple pour :
Pour s’assurer de mettre en place le meilleur schéma juridique et comptable possible (et limiter votre imposition), vous devez appréhender au mieux la transition entre le régime BNC et SELARL.
Nous vous encourageons fortement à envisager les leviers comptables et fiscaux suivants pour réaliser des bénéfices encore plus importants.
Attention : il est primordial de modéliser financièrement chaque option afin de préciser leurs avantages et inconvénients de chaque solution comptable et juridique pour répondre à vos besoins spécifiques (situation familiale, âge, revenu…)
Vous pouvez vendre votre cabinet libéral à la SELARL. Cette vente comprend la patientèle (ou clientèle) ainsi que le matériel.
Vous pouvez vendre votre cabinet libéral à la SELARL. Cette vente comprend la patientèle (ou clientèle) ainsi que le matériel, nécessitant une gestion comptable précise.
En cédant (vente) votre patientèle, vous créez un compte courant au profit de l’associé dans la SELARL (vous-même). Comptablement, cela signifie que vous “prêtez” une somme d’argent à votre société, dans la perspective qu’elle vous la rembourse lorsque sa trésorerie le permettra, optimisant ainsi votre gestion financière.
Il vous faudra alors vous acquitter de l’impôt sur les résultats de la vente (plus-value). Cet impôt sera de 30% si vous exercez dans votre cabinet depuis plus de 2 ans.
Ce compte courant sera alors considéré comme “net d’impôt” : vous pourrez vous le reverser sans impôt additionnel, au fur et à mesure de vos excédents de trésorerie d’exploitation, grâce à une gestion comptable appropriée.
Premièrement, vous devrez donc vous acquitter de l’impôt sur les résultats de la vente (plus-value) au moment de la création de la SELARL.
Deuxièmement, il vous faut définir une valorisation réaliste comptable. La valeur de votre cabinet dépend des pratiques, des usages, et des transactions comparables observées dans la profession. Vous devrez justifier votre estimation avec l’aide d’un expert comptable (rapprochez-vous du syndicat national de votre profession).
Nous vous encourageons à ne pas trop grossir le trait de la valorisation : cela pourrait se retourner contre vous (voir article 111 c du CGI) et compliquer votre gestion comptable.
Enfin, les droits d’enregistrement dus par l’acheteur (la SELARL) peuvent atteindre 3 % et 5 % si la valeur du cabinet cédé excède 200 000 €, impactant votre gestion comptable.
Cette solution sera préconisée si :
Ainsi, vous payerez “seulement” 30% d’impôt sur la plus-value de votre patientèle, mais pourrez vous reverser sa valeur sans impôt additionnel par la suite. Le solde sera donc positif si votre TMI (taux marginal d’imposition) est supérieur à 30%, optimisant ainsi votre déclaration fiscale.
Cette solution peut également être préconisée si vous avez acquis votre cabinet : le prix d’acquisition réduit l’assiette de la plus-value taxable, améliorant votre gestion comptable.
Il est également possible de transmettre la patientèle via un apport en capital à la SELARL, une solution comptable avantageuse.
Cette seconde option est souvent choisie car elle entraîne un report d’imposition : vous ne payez pas d’impôt sur la vente, mais vous payerez un impôt au moment de retirer votre trésorerie, nécessitant une gestion comptable prudente.
Attention cependant : nous connaissons le montant de l’impôt que nous payons aujourd’hui… Mais pas celui que nous paierons demain, nécessitant des conseils fiscaux avisés.
Il peut donc être sage de payer un impôt dont nous connaissons le montant, plutôt que de s’exposer à un risque fiscal futur.
Par ailleurs, la transformation d’une entreprise individuelle en société entraîne la taxation immédiate des plus-values constatées à l’occasion de la réalisation de l’apport, impactant votre déclaration fiscale.
Sur le plan des droits d’enregistrement, l’apport effectué lors de la formation d’une société peut être exonéré si l’apporteur prend l’engagement de conserver les titres pendant trois ans, optimisant ainsi votre gestion fiscale.
Dans cette option, le capital de la SELARL est composé d’apports en nature représentatifs de la valeur du cabinet libéral. Cette valeur est déterminée sous le contrôle d’un commissaire aux apports que l’apporteur peut choisir lui-même pour assurer une évaluation comptable précise.
Il conviendra d’être attentif au sort des plus ou moins-values professionnelles relatives aux actifs de l’entreprise individuelle, nécessitant une gestion comptable rigoureuse.
Rappelons enfin que la combinaison des quatre régimes de faveur permet de rendre encore plus pertinente et performante le passage en SEL du fonds libéral, optimisant ainsi votre déclaration fiscale.
Les 4 régimes de faveurs :
Abordons enfin cette nouvelle possibilité offerte par le législateur et qui vous permet d’amortir votre fonds libéral lors d’une acquisition de ce dernier via une SEL : une véritable aubaine comptable et fiscale.
En effet, cela permet d’amortir sur plusieurs années le prix d’acquisition du fonds, et donc d’économiser de l’impôt sur les sociétés sur plusieurs années grâce à une gestion comptable efficace.
L'amortissement fiscal des fonds libéraux acquis entre 2022 et 2025* rend le schéma d'exercice en libéral via une société d'exercice libéral (SEL) encore plus performant qu'en exerçant en BNC, offrant ainsi des solutions comptables avancées.
En effet, cela signifie que le professionnel libéral peut économiser de l'impôt sur les sociétés grâce à l'amortissement du fonds libéral sur plusieurs années, optimisant ainsi sa gestion fiscale.
Exemple :
*Dans une mise à jour de l’extrait BOI-BNC-BASE-50, n° 50 de sa base documentaire BOFiP-Impôts (8 juin 2022), l’administration fiscale étend cette dérogation aux fonds libéraux acquis entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2025, offrant de nouvelles solutions comptables.
Pour amortir un fonds libéral, vous devrez démontrer que votre fonds libéral remplit les conditions nécessaires. Et notamment, l’un des deux critères suivants :
Aussi, cette dernière mesure de simplification concerne uniquement les entreprises qui ne dépassent pas deux des trois seuils suivants :
En cas de déduction fiscale d’une dotation aux amortissements, les dotations aux provisions constituées au titre du même fonds sont, par ailleurs, soumises à un traitement particulier dans votre déclaration fiscale.
En effet, pour éviter toute double déduction fiscale, les provisions constituées à raison des fonds commerciaux acquis entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2025, dont les amortissements comptables sont admis en déduction, doivent être rapportées aux résultats imposables de chacun des exercices suivants celui au titre duquel elles ont été déduites, pour un montant égal à la différence entre :
En contrepartie, un amortissement dérogatoire est constaté afin de garantir la déductibilité fiscale des amortissements afférents aux fonds commerciaux dépréciés, optimisant ainsi votre gestion fiscale.
Dans la partie suivante, nous aborderons ensemble les stratégies additionnelles que vous pouvez mettre en place pour préparer votre retraite, en intégrant des solutions comptables et fiscales avancées.
Avant d’identifier la stratégie la plus pertinente pour vous, il est essentiel de faire un état des lieux de vos enjeux. Pour vous aider, nous listons ici les questions les plus importantes que vous devez vous poser en matière de gestion comptable et fiscale.
La question essentielle : quel est le montant optimum de rémunération immédiate dont vous avez besoin ? Ce montant va conditionner le niveau de cotisations sociales obligatoires, votre fiscalité et la gestion de vos dépenses déductibles.
Sur base de ce revenu immédiat, à quel montant maximum de pension retraite pouvez-vous prétendre ? En conséquence : quelle stratégie patrimoniale devez-vous mettre en place pour préparer votre retraite ? Nos experts en gestion patrimoniale vous conseillent.
Votre stratégie doit également inclure une assurance santé et garantir la sécurité financière de votre conjoint, et de vos enfants s’il venait à vous arriver malheur, avec des solutions juridiques adaptées.
Avez-vous un contrat de prévoyance et une mutuelle santé pour vous protéger contre les risques de la vie ? Ces outils sont essentiels pour une gestion saine de vos dépenses et de votre santé.
Si vous avez d'autres associés, avez-vous mis en place une assurance croisée entre associés afin de prémunir le risque qu'un héritier entre au capital de la société ? Une bonne gestion comptable et juridique est cruciale.
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En complément du passage en SEL, vous pouvez envisager de créer une société de participation financière de professions libérales (SPFPL) afin de :
La SPFPL est un outil juridique (une “holding”), qui vous permet d'optimiser votre fiscalité tout en investissant pour votre futur grâce à une gestion comptable efficace.
Objectif de ce dispositif : optimiser l’usage de votre trésorerie pour vous créer des revenus complémentaires et réaliser des investissements judicieux.
Pour cela, vous pouvez créer une SPFPL, qui va détenir simultanément les parts de votre SEL (SELARL) et d’une Société Civile Immobilière (SCI) dont l’objectif est d’investir dans des secteurs rentables.
En effet, la SPFPL peut récupérer le bénéfice net (après rémunération, prélèvements sociaux et charges sociales) généré par la SEL, puis le réinvestir dans une SCI pour des acquisitions immobilières déductibles.
Avec ce montage (SEL-SPFPL-SCI), vous vous constituez un patrimoine tout en maîtrisant votre rémunération en rythme de croisière et en allégeant votre fiscalité grâce à une gestion comptable et juridique optimisée.
Pour finir, abordons le sujet du cumul emploi retraite, une solution fiscale pertinente pour les professions libérales.
Dans le cadre d’une profession réglementée, si l’on veut poursuivre l’activité, on doit le faire dans un cadre qui ne permet pas d’optimiser les revenus d’activité, nécessitant des conseils fiscaux et juridiques appropriés.
En effet, vous continuez de cotiser comme si vous étiez toujours en activité, et perdez ainsi le bénéfice de ces cotisations (qui ne créditent plus de droits supplémentaires), impactant votre déclaration fiscale.
Attention également : depuis 2012 lorsque l’on demande sa retraite, on liquide obligatoirement tous les régimes (ce qui n’était pas le cas avant). En cas de liquidation des pensions en absence de taux plein, le montant de votre pension peut être plafonné par la CARMF, nécessitant une gestion fiscale prudente.
Vous pouvez le constater : en tant que professionnel libéral, le sujet de l'optimisation fiscale est complexe et nécessite l’expertise d’un comptable.
Nous le voyons également dans les simulations : les sommes en jeu correspondent à plusieurs dizaines de milliers d’euros par an… Soit plusieurs centaines de milliers d’euros (voire des millions) à l’échelle d’une carrière complète, soulignant l’importance d’une gestion comptable efficace.
Il est certain qu’une solution optimisée existe dans VOTRE situation, grâce aux conseils d’un expert comptable spécialisé dans les professions libérales.
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La Société d’Exercice Libéral (SEL) offre des leviers d'optimisation fiscale significatifs par rapport aux exercices en entreprise individuelle, notamment en permettant une meilleure gestion comptable des bénéfices et des charges, ce qui peut conduire à des économies d'impôts substantielles.
Les simulations d'optimisation fiscale aident à visualiser les économies potentielles en changeant de régime fiscal ou en adoptant de nouvelles stratégies comptables. Elles sont cruciales pour la planification financière et fiscale à long terme des professions libérales.
Les professionnels libéraux peuvent considérer la vente ou l'apport de leur patientèle à la SELARL. Chaque option a ses avantages fiscaux et implications comptables, notamment en termes de traitement des plus-values et de gestion des impôts futurs.
Il est conseillé de diversifier vos investissements au-delà des plans de retraite traditionnels. L'acquisition de biens immobiliers pour générer un revenu locatif stable ou l'investissement dans des marchés financiers diversifiés sont des options viables. De plus, envisager des assurances-vie peut être judicieux, car elles offrent des bénéfices fiscaux et une épargne pour l'avenir, optimisant ainsi votre stratégie comptable et fiscale.
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Dans ces cas concrets, vous verrez :
- Plus de 10 optimisations concrètes et actionnables
- Comment structurer votre activité pour payer moins
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