SPFPL : Fiscalité, Holding, Avantages pour les praticiens libéraux

Faut-il opter pour une SPFPL (Holding) dans votre situation ? Quelle différence avec une SEL ? Sur 20 ans, un mauvais dispositif fiscal vous fait perdre des dizaines voir des centaines de milliers d’euros ! En effet, la SPFPL est souvent un moyen d'optimiser votre fiscalité en profession libérale, de mieux gérer votre patrimoine, et de préparer votre retraite. Au cours des 3 dernières années, j’ai accompagné plus de 120 médecins et professionnels libéraux dans la mise en place de leurs holdings personnelles. En moyenne, mes clients ont ainsi gagné 400k€ grâce à mes services.

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Pour vous permettre de faire votre choix, je vous livre ici l’essentiel de ce qu’il faut savoir. Nous allons entrer dans les détails, point par point, de chacun des avantages fiscaux liés à la création d’une SPFPL. Si vous souhaitez en parler de vive voix : réservez votre consultation offerte.

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Rentrons dans le vif du sujet !

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SPFPL : Définition et différences avec la SEL

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SPFPL (Holding) : Définition

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La SPFPL (Société de Participation Financière des Professions Libérales) est une société holding spécialisée dans la détention et la gestion de titres pour les professions libérales. La SPFPL détient les actions et parts d’autres sociétés telles que des SEL, des SELARL, et/ou des SCI, permettant ainsi une gestion stratégique des participations et du capital au sein d’un groupe de sociétés.

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La SPFPL est un moyen d’optimiser les revenus des médecins et autres professions libérales en leur offrant une structure juridique permettant de détenir des parts dans diverses sociétés, de gérer efficacement leur capital et de bénéficier d’avantages fiscaux significatifs.

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‍SEL : Définition

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La Société d’Exercice Libérale (SEL) est une forme de société à responsabilité limitée réservée aux médecins, avocats et autres professionnels libéraux, permettant une gestion collective et optimisée des droits et du capital au sein de la profession.

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On distingue 4 types de SEL : la SELARL (la forme la plus courante), SELAS, SELAFA et SELCA, chacune adaptée à des besoins spécifiques des professionnels libéraux en matière de structuration et de gestion du capital.

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Pour rappel : les différences majeures entre BNC et SELARL concernent principalement les aspects fiscaux et sociaux :

• En BNC, la totalité du bénéfice du cabinet est considérée comme un revenu pour le praticien et soumis à l’impôt sur le revenu (IR) et aux cotisations sociales.
• En SEL ou SELARL, vous pouvez déduire des charges de votre bénéfice fiscal (dont votre salaire), ce qui permet notamment d'd'optimiser sa fiscalité en profession libérale grâce à une gestion plus efficace des cotisations et des charges sociales.

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Pour aller plus loin : 

• La Société d'exercice libéral (SEL) : outil de sécurisation et d’optimisation

Optimiser son passage en SEL ou SELARL.

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SPFPL & SEL : quelles différences ?

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La SPFPL est donc une société holding qui va détenir des parts au sein d’une SEL. En tant que personne morale, la SFPFL peut administrer la SEL.

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Ce montage vous permet d’accéder à de nombreux avantages fiscaux. 

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Pour aller plus, voici mon comparatif complet entre SPFPL et SELARL.La SPFPL est donc une société holding qui va détenir des parts au sein d’une SEL. En tant que personne morale, la SPFPL peut administrer la SEL et détenir des participations dans d’autres sociétés, renforçant ainsi la structure et le pouvoir de gestion du groupe.

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Ce montage vous permet d’accéder à de nombreux avantages fiscaux et juridiques, en optimisant la gestion des dividendes, des actions et des droits au sein d’un groupe de sociétés interconnectées.

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Pour aller plus loin, voici mon comparatif complet entre SPFPL et SELARL, incluant les aspects fiscaux, juridiques et de gestion des participations au sein des sociétés.

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Les avantages de la SPFPL

Avantage 1 : Exonération fiscale des dividendes

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Dans la mesure où la SPFPL détient au minimum 5 % du capital de la SEL, alors il est possible d’appliquer le régime mère-fille, facilitant la gestion des dividendes et des participations au sein des sociétés.

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Dans le cadre de ce régime, la SPFPL est exonérée d’impôts sur la quasi-totalité des dividendes (95 %) versés par la SEL à la SPFPL, optimisant ainsi les flux financiers entre les sociétés du groupe.

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Cela permet de faire remonter des revenus de la SEL jusqu’à la SPFPL de manière quasiment indolore en termes d’imposition. C’est donc un régime particulièrement intéressant pour la gestion des dividendes et des participations au sein des sociétés.

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Vous serez alors en mesure de réinvestir ces dividendes peu taxés : pour des investissements immobiliers (via un montage SPFPL SCI) ou pour des investissements financiers au sein de diverses entreprises, renforçant ainsi la structure et le capital du groupe.

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‍De cette manière, vous préparez activement votre retraite et constituez votre patrimoine… Tout en optimisant votre fiscalité !

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En outre, dans le cadre d'une stratégie d'intégration fiscale, la SPFPL a la capacité de regrouper différents résultats de ses filiales, ce qui permet de neutraliser certains flux internes et d’optimiser la performance fiscale et sociale à l’échelle du groupe de sociétés.

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Avantage 2 : levier bancaire

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Toujours dans le cadre du régime mère-fille, la SPFPL est particulièrement intéressante pour les emprunts, offrant un levier bancaire avantageux pour les sociétés du groupe.

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En effet, si vous contractiez un crédit (par exemple, pour l’acquisition de patientèle ou de parts d'une autre société) en tant que personne physique, alors les revenus perçus et utilisés pour rembourser l’emprunt seraient soumis à l’impôt, aux charges sociales et aux prélèvements sociaux.

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Avec un montage SPFPL - SELARL, les dividendes utilisés pour le remboursement de l’emprunt sont quasiment totalement déductibles. L’économie réalisée peut donc être conséquente, améliorant la structure financière du groupe.

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Il est bien évidemment possible pour plusieurs professionnels de s’associer au sein d’une SPFPL qui portera à leur place l’emprunt nécessaire à la création de leur entreprise, facilitant ainsi la gestion collective et les participations au sein du groupe.

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Avantage 3 : Intégration fiscale

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Si la SPFPL détient au 95 % ou plus du capital et des droits de vote de la SEL, vous bénéficiez du régime de l’intégration fiscale, optimisant ainsi la gestion des actions et des droits au sein du groupe de sociétés.

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Cela signifie que les résultats (bénéfices) de la SEL et de toute autre société détenue à plus de 95 % par la SPFPL fusionnent, permettant une gestion centralisée et optimisée des dividendes et des participations.

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Vous pouvez donc réduire votre impôt sur les sociétés via deux leviers :

• Les intérêts bancaires portés par la SPFPL sont déduits du résultat de la SEL ;
• Les pertes de l’une des autres sociétés sont déduites des bénéfices de la SEL.

L'intégration fiscale permet également de réduire la charge d'impôt sur les sociétés au sein du groupe, en améliorant ainsi la trésorerie globale par une gestion symbiotique des flux financiers intragroupe et en optimisant les cotisations sociales.

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Avantage 4 : Transmission du cabinet à l’un de ses enfants

Pour transmettre son cabinet à l’un de ses enfants de son vivant, la structure juridique d’une SPFPL peut s’avérer très avantageuse, facilitant ainsi la cession des parts et la gestion des droits de succession.

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En effet, le pacte Dutreil permet d’exonérer les droits de mutation à concurrence de 75 % de la valeur de l’entreprise, optimisant la transmission des actions et des parts au sein des sociétés.

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De plus, si le donateur a moins de 70 ans lors de la donation, alors l’héritier bénéficie d’un abattement supplémentaire de 50 % sur la valeur des titres transmis, renforçant ainsi la structure patrimoniale du groupe familial.

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Pour établir ce pacte, il est nécessaire que le donateur, ainsi que l’héritier, s’engagent à conserver collectivement une partie des titres de la société pour une période minimale de 2 ans. Ensuite, l’héritier devra individuellement conserver ces titres pendant au moins 4 ans à compter de la fin de l'engagement collectif et assurer une fonction de direction pendant 3 ans, conformément au code et aux décrets en vigueur.

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Aussi, si l’héritier a des frères et sœurs, alors ces derniers devront être compensés (il n’est pas possible de spolier la fratrie de son héritage au profit d’un seul enfant), garantissant ainsi une répartition équitable des parts au sein de la structure familiale.

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Une des possibilités : l’héritier de l’entreprise peut régler une soulte (versement d’une somme d’argent) à ses frères et sœurs afin de corriger l’inégalité de l’héritage, facilitant ainsi la gestion des droits au sein de la société.

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La SPFPL pourra alors contracter un emprunt à sa place, afin de payer les éventuelles soultes. Là encore, les dividendes seront exonérés à 95 % et pourront servir au remboursement de l’emprunt, optimisant la structure financière du groupe familial.

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Vous commencez à saisir l’intérêt de la mise en place d’une SPFPL ? Réclamez votre consultation offerte avec moi si vous souhaitez étudier vos options plus en détail, en bénéficiant de conseils juridiques et fiscaux personnalisés.

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Les inconvénients de la SPFPL

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Inconvénient 1 : Les charges administratives

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Si la SPFPL présente de nombreux avantages fiscaux et juridiques, elle induit souvent des frais supplémentaires liés à la gestion des sociétés : expertise comptable, tenue des comptes, démarches administratives… 

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Il vous faut prendre en compte ces éléments dans votre calcul de coûts et de bénéfices avant la création de votre structure de holding.

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Inconvénient 2 : Les connaissances juridiques et fiscales

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Les dispositions juridiques de ce type de montage sont extrêmement précises et évoluent continuellement, nécessitant une veille constante sur les lois et décrets en vigueur.

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Pour éviter tout risque juridique, il est donc nécessaire de travailler en collaboration avec un conseil fiscal et juridique. J’ai personnellement accompagné plus de 120 dirigeants et professionnels libéraux au cours des 3 dernières années dans la création et la gestion de ces structures de holding.

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En effet, si l’ensemble des règles ne sont pas respectées, il faudra alors régler l’arriéré d’impôt, en plus des éventuelles amendes prévues par le code fiscal.

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De surcroît, lorsqu’il s’agit de professions réglementées, les règles sont extrêmement strictes, nécessitant une conformité rigoureuse aux décrets et lois spécifiques à chaque profession.

En outre, il est crucial de noter que les SPFPL présentent une certaine rigidité quant à la diversité d'investissements possibles ; certaines professions se voient restreintes à l'investissement uniquement dans des sociétés exerçant une activité similaire. Cela limite l'expansion vers les entreprises qui ne font pas partie du même domaine, impactant ainsi la flexibilité de la structure financière.

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Vous souhaitez aller plus loin dans votre réflexion ? Réclamez votre consultation offerte avec moi et bénéficiez de conseils personnalisés en création, gestion et optimisation fiscale de votre holding.

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Questions Fréquentes sur la SPFPL

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Qu'est-ce qu'une SPFPL et en quoi consiste-t-elle ?

Une SPFPL (Société de Participations Financières de Professions Libérales) est une structure permettant aux praticiens libéraux d'exercer leur profession au sein d'une société, offrant des avantages fiscaux et patrimoniaux grâce à une gestion optimisée des actions et des participations.

Quels sont les avantages d'une SPFPL pour le praticien libéral ?

Les avantages comprennent la possibilité de gérer plus efficacement son patrimoine, de réduire la pression fiscale, de faciliter la transmission de son activité et de bénéficier de certaines protections juridiques, renforçant ainsi la structure financière et sociale de la profession libérale.

Qui peut créer une SPFPL et dans quelles conditions ?

Les praticiens libéraux exerçant des professions réglementées telles que les médecins, les avocats, les experts-comptables, etc., peuvent créer une SPFPL sous certaines conditions définies par la loi, en respectant les critères de détention de parts et de participation au capital.

Quels sont les critères à prendre en compte avant de créer une SPFPL ?

Il est important de considérer la rentabilité attendue, les implications fiscales, les contraintes juridiques et réglementaires, ainsi que les objectifs à long terme de l'activité professionnelle dans la structure de la société holding.

Comment fonctionne la gestion de patrimoine au sein d'une SPFPL ?

La gestion de patrimoine au sein d'une SPFPL implique l'acquisition de parts sociales dans la société, permettant au praticien libéral de détenir et de gérer ses actifs professionnels de manière optimisée, en diversifiant les participations au sein de différentes professions.

Quels sont les aspects fiscaux à prendre en compte dans le cadre d'une SPFPL ?

Les aspects fiscaux comprennent la taxation des bénéfices de la société, les modalités de distribution des dividendes, ainsi que les avantages fiscaux liés à la transmission de patrimoine au sein des professions libérales.

Comment la SPFPL facilite-t-elle la transmission de l'activité professionnelle ?

La SPFPL facilite une structure juridique adaptée pour la transmission de l'activité professionnelle, notamment par le biais de la transmission des parts sociales aux héritiers ou aux successeurs désignés, en respectant les droits de succession et les règles de cession des titres.

Quelles sont les étapes à suivre pour créer une SPFPL ?

Les étapes comprennent la constitution de la société, la rédaction des statuts, l'immatriculation auprès des autorités compétentes et la mise en place des dispositifs de gestion et de contrôle, en conformité avec le code de commerce et les décrets applicables.

Une SPFPL peut-elle participer à plusieurs SEL ?

Oui, il est tout à fait possible pour une SPFPL de prendre des participations dans plusieurs SEL. Les membres des SPFPL n’ont pas toujours besoin d’être des praticiens de ces SEL, permettant ainsi une diversification des participations au sein des sociétés du groupe.

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On se retrouve de l’autre côté ?

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Pour aller plus loin, consultez mon guide sur l’optimisation fiscale en profession libérale, ou les articles suivants :

• SPFPL : holding en profession libérale.
• Mettre en place un montage SPFPL - SCI ;
• Choisir entre BNC et SELARL ;
• Choisir entre SPFPL et SELAS ; 
• La fiscalité en SELARL ;
• Avantages et inconvénients de la SELAS ;
• Dentiste ? Pourquoi passer en SELARL ;
• Optimiser son passage de BNC à SELARL ;
• Optimiser la cession de sa patientèle ;