Qu'est-ce que le bitcoin : ce que vous devez savoir avant d'acheter

Ces derniers mois, force est de constater qu’il y a un haut niveau d’intrigue et d’intérêt pour le Bitcoin mais beaucoup de personnes restent intimidés par ce dernier. Il n’y a pas de manuel d’instructions à proprement parler avec le Bitcoin et il convient de maitriser quelques notions, notamment de fiscalité avant d'investir.

Qu’est-ce que le bitcoin ?

Bitcoin est une monnaie numérique où la preuve de propriété est détenue dans le cyberespace sur ce qu’on appelle la « blockchain ».

Ainsi, le Bitcoin a été conçu de sorte qu’à mesure qu’il a grandi, il ne pouvait pas être directement contrôlé par un seul gouvernement ou entité bancaire, mais a plutôt une valeur basée sur ce que les acheteurs et les vendeurs partout dans le monde sont prêts à payer pour cela. Bitcoin a été inventé par quelqu’un avec le pseudonyme de Satoshi Nakamoto.

Le livre blanc Original Bitcoin rappelle l’origine et la preuve du concept.

Ce livre blanc ne fait que 9 pages, mais l’actif vaut maintenant plus de 1 000 milliards de dollars au moment où j’écris ces lignes ! Bitcoin tire sa valeur d’être une alternative au dollar américain et aux autres monnaies un peu comme l’or a été pour les dix mille dernières années !

Pourquoi le cours du Bitcoin explose-t-il ?

Un professeur de l’Université du Texas et capital-risqueur du nom de Robert Metcalfe a proposé il y a des années qu’une équation simple soit responsable d’une croissance explosive de la valeur de la technologie.

La loi de Metcalfe, comme on l’appelle, stipule que la valeur d’un réseau augmente de façon exponentielle avec une augmentation du nombre de personnes qui l’utilisent. Prenez le téléphone, par exemple. Si vous étiez la seule personne au monde avec un téléphone, ça ne vaudrait pas grand-chose parce que vous ne pouvez appeler personne.

Si 1 000 personnes ont un téléphone, elles peuvent s’appeler. Si presque tout le monde dans le monde a accès à un téléphone d’une manière ou d’une autre, alors vous pourriez deviner que l’entreprise la plus précieuse du monde fabrique des téléphones. Cette société est Apple soit dit en passant.

Le Bitcoin fonctionne à peu près de la même manière. Il y a des milliards de personnes qui vivent dans le monde et qui sont réprimées par leurs gouvernements de telle sorte que, peu importe leur travail acharné, elles ne peuvent pas créer de richesses, car leurs gouvernements gonflent continuellement la valeur de leur monnaie (pensez à de grandes parties de l’Asie, de l’Afrique et de l’Amérique latine).

Depuis que le Bitcoin a été inventé, les gouvernements ne peuvent pas le contrôler efficacement, et ils ne peuvent pas constamment imprimer de l’argent pour faire baisser la valeur. Même les États-Unis et l’Europe occidentale font face à des calculs inconfortables avec la dette et le Bitcoin peut vous rendre la plupart du temps indépendant de ces politiques monétaires.

Les gouvernements de toutes sortes ont tendance à emprunter et à imprimer parce que c’est politiquement facile et ils peuvent repousser le problème au lendemain…si les impôts étaient tenus de payer pour tout d’avance, la politique serait très différente.

Certains des récents mouvements brusques du Bitcoin sont spéculatifs, mais l’augmentation de la valeur provient de la croissance de la taille du réseau, qui est encore tôt dans son cycle de vie.

Les personnes achètent généralement BTC car :

• elles veulent que leurs économies soient indépendantes des décisions budgétaires et monétaires (selon le pays) des politiciens ;
  

• sa valeur a fortement augmenté au fil du temps et ils s’attendent à ce qu’il continue à monter
  
  

Le Bitcoin est-il un bon investissement ?

Au cours des 5 prochaines années, cependant, le succès d’investissement de Bitcoin, comme tout le reste, dépendra de l’offre et de la demande.

Selon les règles du projet Bitcoin, l’offre de Bitcoin devrait augmenter de 1,75 % en 2021.

La demande dépend de l’adoption, mais est aussi théoriquement fonction du prix BTC/USD.

Si le Bitcoin augmente le prix du dollar américain, on pourrait penser qu’au moins certains de ses détenteurs encaisseraient leurs plus-value pour acheter des voitures, des maisons, etc.

Si le prix baisse, les personnes devraient intervenir pour acheter.

D’une manière générale, plus il y a de personnes (et de sociétés) qui adoptent Bitcoin, plus le prix sera élevé. Bitcoin a connu plusieurs vagues à la hausse et à la baisse au fil des ans, avec la vague à la hausse actuelle créant le plus de richesse pour les détenteurs de valeur en dollars.

Je suis personnellement haussier sur BTC / USD à long terme en raison de l’adoption accrue (augmentation de la valeur du numérateur) et les banques centrales d’impression de l’argent (diminution de la valeur du dénominateur).

Si vous prenez la loi de Metcalfe, le prix du Bitcoin pourrait augmenter de 10 fois en 10 ans en vertu d’hypothèses d’adoptions raisonnables.

Les critiques envers le Bitcoin

On peut en relever trois majeures :

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1) Sécurité du portefeuille

Dans les premiers jours du BTC, il y avait de nombreux hacks d’échanges Bitcoin.

Aujourd’hui, les grandes bourses publiques comme Coinbase et BlockFi sont soumises à une surveillance gouvernementale pas si différente que celle des banques ordinaires.

2) Consommation d’énergie

La blockchain nécessite une puissance de calcul, et plus le réseau devient grand et plus BTC devient précieux, plus la puissance de calcul est nécessaire.

La puissance de calcul nécessite de l’électricité, ce qui a conduit certains observateurs à s’interroger sur le coût de l’énergie et l’empreinte carbone de Bitcoin, d’autant plus que la consommation d’énergie est susceptible d’augmenter à mesure que bitcoin augmente en valeur.

3) Double dépense

Bitcoin est théoriquement vulnérable à ce qu’on appelle une attaque de 51%.

Cela permettrait aux gens de contrefaire essentiellement le Bitcoin.

La preuve originale du concept de Bitcoin était vivement axée sur l’alignement des incitations pour empêcher les mineurs de tricher. Fait important, une attaque de 51% ne permettrait à personne de créer Bitcoin à partir de rien. Une liste complète des critiques de Bitcoin peut être trouvée ici.

DeFi (Decentralized Finance) : finance décentralisée

Cardano est l’une des étoiles montantes parmi les altcoins qui a montré la promesse et pourrait prendre une part du gâteau des marchés financiers de demain.

Cardano pourrait perturber les services financiers dans les pays en développement.

Cet altcoin devra créer une meilleure structure d’incitation pour les développeurs de l’utiliser à la place de l’Ethereum.

Dans l’ensemble, les perspectives pour Cardano sont optimistes.

Cardano (ADA-USD) est en hausse de plus de six fois depuis décembre et a augmenté de près de 9 000 % par rapport à ses plus bas niveaux de mars 2020, à 0,016 $US, pour atteindre son sommet récent à 1,54 $US.

Ainsi, après une performance aussi spectaculaire, ce rallye peut-il continuer ? Cardano est-il en passe de devenir un concurrent majeur de la crypto-monnaie ou était-ce juste une mode ?

Bien qu’il faudrait des années pour que la crypto-monnaie s’accroche à l’ETH en termes d’écosystème et d’utilisation des développeurs, le travail de base est là.

Avec Ethereum (ETH-USD), Cardano pourrait perturber les services financiers dans les pays en développement. Toutefois, en gardant à l’esprit qu’il a fallu une décennie pour que l'« argent intelligent » embrasse le bitcoin.. Il faudrait ainsi un certain temps avant que les entrées institutionnelles conséquentes ne propulsent la crypto-monnaie vers un nouveau paradigme.

Qu’est-ce que Cardano ?

Cardano est un projet décentralisé de blockchain et de crypto-monnaie publique décentralisée et est entièrement open source. Cardano développe une plate-forme de contrat intelligente qui cherche à fournir des fonctionnalités plus avancées que n’importe quel protocole précédemment développé.

C’est la première plate-forme blockchain à évoluer à partir d’une philosophie scientifique et d’une approche axée sur la recherche. Cardano affirme que son objectif est de permettre aux « innovateurs et visionnaires » d’apporter des changements positifs à l’échelle mondiale.

Le projet open-source vise également à « redistribuer le pouvoir des structures irresponsables avec marges aux individus », contribuant ainsi à créer une société plus sûre, transparente et équitable.

Cardano a été fondée en 2017, et le jeton ADA est conçu pour s’assurer que les propriétaires peuvent participer à l’exploitation du réseau. Pour cette raison, ceux qui détiennent la crypto-monnaie ont le droit de voter sur les modifications proposées au logiciel.Par exemple, Cardano est utilisé par les entreprises agricoles pour suivre les produits frais du champ à la fourchette, tandis que d’autres produits construits sur la plate-forme permettent de stocker des informations d’identification éducatives de manière inviolables, et les détaillants de sévir contre les produits contrefaits.

Quelle est la fiscalité du Bitcoin et des cryptomonnaies ?

L'article 41 de la loi 2018-1317 du 28 décembre 2018 a créé un régime d'imposition spécifique sous la forme d'une imposition forfaitaire, pour les gains réalisés par les particuliers lors de la cession occasionnelle d'actifs numériques (« tokens » et cryptomonnaies).

Ce régime, précisé à l'article 150 VH bis du CGI, s'applique aux cessions réalisées depuis le 1er janvier 2019.

Les gains réalisés en 2019 devront être déclarés en 2020, les formalités déclaratives peuvent être assurées par notre cabinet d'avocat fiscaliste.

Qui est imposable ?

La réponse nous est donnée en l'article 150 VH bis du CGI, le régime d'imposition des gains de cession occasionnelle d'actifs numériques s'applique aux plus-values réalisées par les personnes physiques, soit directement, soit par personne interposée.

Par ailleurs, il est précisé que l’établissement de l’imposition s’entend au niveau du foyer fiscal.

Par conséquent, sera retenue, l'ensemble des cessions réalisées par le contribuable, son conjoint ou partenaire de Pacs ainsi que par les enfants et autre personnes fiscalement rattachées au sein du foyer fiscal !

Attention donc aux enfants majeurs rattachés et qui s’adonnent au trading et à l’investissement en cryptomonnaies, cela pourrait impacter l’ensemble du foyer fiscal car il sera retenu la valeur globale du portefeuille et la compensation entre plus-values et moins-values.

Rappelons également que cette règle d'imposition par foyer s'applique pour l'appréciation du seuil annuel d'exonération de 305 €.

La personne interposée est considérée par l’administration fiscale comme étant une société ou un groupement dont le siège est situé en France qui n'est pas soumis à l'impôt sur les sociétés et qui exerce une activité non professionnelle et donc :

• les sociétés ou groupements exerçant une activité civile telle que l'acquisition et la gestion d'un portefeuille d'actifs numériques et de droits s'y rapportant soumis au régime d'imposition des sociétés de personnes et qui déterminent le montant des gains de cession des actifs numériques.

La fonction et la participation du contribuable dans la société ou le groupement n’est pas prise en considération.

Rappelons que cette définition de la personne interposée rappelle fortement celle qui est retenue par la doctrine administrative en matière de plus-values sur valeurs mobilières et droits sociaux…

Toutefois, le régime ne s'applique pas aux sociétés de personnes ayant un objet industriel, commercial, artisanal, agricole ou non commercial.

Ainsi, les plus-values réalisées par ces sociétés relèvent du régime des plus-values professionnelles, peu importe que les cessions d'actifs soient réalisées à titre occasionnel ou habituel.

Quel sont les actifs numériques concernés ?

Il convient de se référer aux articles L 54-10-1 et L 552-2 du Code monétaire et financier et à l'article 150 VH bis, VI du CGI.

Ainsi les actifs numériques comprennent les jetons, (sauf ceux répondant aux caractéristiques des instruments financiers et des bons de caisse soumis à un autre régime d'imposition visés dans l'article 200 A du CGI). Un jeton est bien incorporel représentant, sous forme numérique, un ou plusieurs droits.

Quelles sont les opérations imposables ?

Le régime d'imposition s'applique aux cessions à titre onéreux d'actifs numériques ou de droits s'y rapportant réalisées à compter du 1er janvier 2019, étant précisé que les opérations d'échange sans soulte bénéficient d'un sursis d'imposition, en contrepartie de :

- monnaie ayant cours légal ;

- l’échange d’un bien autre qu’un actif numérique

- l’échange avec soulte d’un actif numérique ;

- d’un service

Par ailleurs, l’administration précise que l'activité d'achat-revente d'actifs numériques exercée à titre habituel relève des BIC, reprenant ainsi la doctrine administrative précédente, sans toutefois apporter plus de précision sur la distinction entre investisseur occasionnel et habituel.

La délimitation entre le régime spécifique d'imposition prévu par l'article 150 VH bis du CGI et le régime des bénéfices professionnels demeure.

L’administration précise que le nouveau régime tient compte de la fréquence des échanges susceptibles d'intervenir entre actifs numériques alors que le régime précédemment applicable des plus-values sur biens meubles était particulièrement inadapté, compte tenu de l'importance, du nombre et de la complexité des opérations dans un temps très court.

Rappelons que le régime des BNC s’applique pour les activités dites de minage, c’est-à-dire, lorsque les gains réalisés par le contribuable ne constituent pas un gain en capital résultant d'une opération de placement, mais sont la contrepartie de sa participation à la création ou au fonctionnement du système d'unité de compte virtuelle.

Quelles sont les opérations exonérées ?

Toujours selon l’esprit de l’'article 150 VH bis, II-B du CGI, les contribuables sont exonérés d'imposition lorsque la somme des prix de cession (hors opérations d'échange en sursis d'imposition) n'excède pas 305 € au cours de l'année d'imposition.

Le seuil de 305 € s'apprécie en tenant compte de l'ensemble des cessions imposables, quelles qu'en soient les contreparties (monnaie, bien, service) réalisées par le foyer fiscal au cours de l'année d'imposition, directement ou par personne interposée. En cas de cession réalisée par personne interposée, le prix de cession est retenu à hauteur de la quote-part correspondant au droit de l'associé dans la société.

Lorsque le seuil est dépassé, le contribuable est imposé sur l'ensemble des cessions réalisées au cours de l'année d'imposition, y compris celles dont le prix n'excède pas le seuil de 305 €.

Comment est calculée la plus-value ?

Conformément à l'article 150 VH bis, III du CGI :

Plus ou moins-value brute = prix de cession - [prix total d'acquisition × prix de cession / valeur globale du portefeuille]

Le montant de la plus ou moins-value de cession d'actifs numériques doit être déterminé pour sa valeur en euros.

Ainsi, les éléments de détermination de la plus-value (prix de cession, prix ou valeur d'acquisition, capital initial, valeur globale du portefeuille) libellés dans une devise autre que l'euro doivent être convertis en euros par application du taux de change à la date de chaque opération.

De même, en cas de cession d'actifs numériques en contrepartie de biens ou services, ou d'acquisition par remise de biens ou services, il convient de retenir la valeur vénale, en euros, des biens ou services à la date, respectivement, de la cession ou de l'acquisition.

Comment est calculé le prix d'acquisition ?

L’administration considère que les prix d'acquisition des actifs cédés avant le 1er janvier 2019 doivent être exclus du prix total d'acquisition du portefeuille déclaré à l'occasion de la première cession intervenant à compter de 2019 soumise au nouveau régime d'imposition.

La déduction est ainsi refusée pour les cessions déclarées sous le régime des plus-values sur biens meubles ou non déclarées en raison de l'exonération applicable lorsque le prix de cession était inférieur à 5 000 € et pour les cessions non déclarées en contravention avec le droit en vigueur avant 2019.

Le risque est alors de se voir doublement imposé en cas de rectification opérée sur les cessions antérieures à 2019.

L'administration rappelle que les éventuelles plus-values réalisées avant 2019 relèvent du droit de reprise de l'administration.

Il est également précisé que si le contribuable n'est pas en mesure de produire les pièces justificatives du prix ou de la valeur d'acquisition des actifs numériques cédés, ceux-ci sont réputés avoir été acquis pour une valeur nulle.

Comment déterminer la valeur globale des actifs détenus ?

Ici, la notion de portefeuille d'actifs numériques s'entend de l'ensemble des actifs numériques détenus ou ayant été détenus par le cédant (foyer fiscal), un même cédant ne pouvant avoir qu'un seul portefeuille au sens de l'article 150 VH bis du CGI.

Ainsi, la valeur globale du portefeuille doit tenir compte de la valeur globale de l'ensemble des actifs numériques et droits s'y rapportant détenus par les différents membres du foyer fiscal.

Il est admis que le contribuable utilise des sites internet proposant des historiques de cotation moyenne journalière sur les principales plateformes d'échange afin de valoriser son portefeuille.

Comment réduire l'imposition à la flat tax ?

J’ai créé une méthode en 3 étapes avec laquelle je travaille depuis plus de 3 ans maintenant.

Cette méthode permet de diviser par plus de 2 l’imposition grâce une optimisation sécurisée et non abusive, sans avoir à s’expatrier au Portugal, Chypre, Malte ou en Estonie...

Le résultat ?

Sur une plus-value de 150 000€ c’est jusqu'à 34 647€ d'économies sur l'imposition, soit 10 353€ d'imposition au lieu de 45 000€ avec la flat tax.

Il convient toutefois d'appliquer rigoureusement cette méthode afin de sécuriser et valider l’intérêt de l’optimisation si l'éligibilité à cette dernière est validée.

1ère partie de la méthodologie : valider la catégorie d'investisseur et l’éligibilité à l’optimisation

Etes-vous trader ou mineur ?

Résident fiscal français ?

En direct ou via société ?

Combien de trades par mois et depuis combien de temps ?

Quel est le montant de la plus-value latente ?

2ème partie de la méthodologie : sécuriser et valider l’intérêt de l’optimisation si éligibilité validée

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3ème partie de la méthodologie : calculs des économies liées à l’optimisation versus la flat tax

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Nous sommes disponibles pour échanger avec vous de vos projets d'investissement en crypto-monnaies et valider votre éligibilité à cette optimisation.

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Pour aller plus loin, consultez mon guide sur l’investissement, ou les articles suivants :

• Les 7 règles pour faire fructifier son argent ;
• Les 8 placements qui rapportent en 2023 ;
• Guide sur la gestion de votre patrimoine ;
• Faut-il investir dans un PER ;
• Gérer son allocation patrimoniale ; 

Vous pouvez également lire mon article sur comment payer moins d'impôts en 2023.